Les raisons qui peuvent vous amener à vous intéresser à des parcelles de bois sont variées. Soit parce que vous souhaitez les acquérir et que vous voulez savoir à qui elles appartiennent, soit parce que vous venez d’en hériter de vos parents ou de vos grands-parents et que vous ne savez pas où elles se situent, ou peut-être êtes-vous déjà propriétaire de bois et vous souhaitez éclaircir un litige avec vos voisins de parcelle … Plusieurs démarches simples peuvent vous aider à trouver les limites d’une parcelle de bois. Retrouvez la marche à suivre, étape par étape.
Identifier les parcelles cadastrales
Pour pouvoir retrouver une parcelle de bois, vous devez d’abord connaître sa référence cadastrale. Ce numéro est mentionné sur le titre de propriété, mais si vous n’êtes pas en possession de ce document, d’autres moyens peuvent vous permettre d’identifier le numéro d’une parcelle cadastrale :
- Votre notaire peut vous renseigner en consultant les actes signés en son office ;
- Vous avez la possibilité de consulter la matrice cadastrale de la commune à la mairie, en prenant soin de vérifier sa date de mise à jour ;
- Enfin, vous pouvez vous rendre au service du cadastre du département.
Trouver les parcelles sur le plan cadastral
Le cadastre est également accessible en ligne :
- Sur le site officiel cadastre.gouv.fr , vous pouvez consulter gratuitement le cadastre de l’ensemble du territoire français en recherchant par adresse ou par numéro de parcelle ;
- Geoportail.gouv.fr est un autre site officiel gratuit qui peut vous aider à trouver les limites d’une parcelle de bois ou de tout autre nature. Ce site est très interactif et il permet de rechercher un lieu, mais aussi d’obtenir une vue aérienne, de retrouver des photographies anciennes ou encore de connaître un point GPS. Sur ce site, il est également possible de mesurer des distances et de calculer des surfaces.
Se rendre sur la parcelle de bois
Après avoir obtenu les coordonnées GPS de la parcelle de bois que vous recherchez, vous pouvez vous rendre sur place. Plusieurs applications smartphone peuvent vous y aider, comme Iphigénie, Geo Tracker ou encore l’application du site geoportail, évoqué plus haut, qui reprend les cartes IGN. Une fois sur le terrain, il vous faudra rechercher les indices matériels qui vous permettront de trouver les limites de votre parcelle de bois. Pour cela, plusieurs points de repère sont possibles, tels que :
- Les bornes, qui peuvent prendre différentes formes et peuvent être en pierre, en béton ou en matière composite si elles sont plus récentes ;
- Les fossés ;
- Les murets en pierre érigés par les anciens ;
- Certains arbres plantés aux coins de la parcelle, appelés arbres corniers, peuvent être reconnaissables ;
- Les lisières qui délimitent un changement de peuplement ;
- Les changements de peuplement eux-mêmes ;
- Enfin, une parcelle peut aussi être délimitée par un ruisseau ou un sentier.
Cependant, les bornes constituent quasiment le seul point de repère indiscutable pour trouver les limites d’une parcelle. Si la variation de peuplement ou la lisière représentent souvent un indice intéressant, il est difficile d’avoir la certitude que les précédentes coupes ont bien respecté les limites de la parcelle cadastrale. Par ailleurs, le ruisseau ou le sentier peuvent avoir servi à délimiter une parcelle, mais ils peuvent tout aussi bien la traverser. Si les éléments permettant de trouver les limites de la parcelle sont insuffisants, il est préférable de s’adresser à un géomètre-expert, seul habilité à borner votre terrain. Ce professionnel établira un plan de bornage, qui deviendra la référence indiscutable des limites de votre parcelle de bois.